Marque enregistrée - Marque en non vigueur

effipilote
Effigenie, SAS

Numéro de dépôt :
3916358
Date de dépôt :
26/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/04/2022
effipilote de Effigenie

Présentation de la marque effipilote

Déposée le 26 avril 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Effigenie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « effipilote » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-20 du 18 mai 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Effigenie domicilié(e) Parc Euratechnologie, 165 avenue de Bretagne - 59000 - LILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Effigenie domicilié(e) Parc Euratechnologie, 165 avenue de Bretagne - 59000 - LILLE - France.

La marque effipilote a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3916358.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque effipilote est expirée depuis le 26 avril 2022.

Effigenie a également déposé les autres marques suivantes : effivision , effiplus , effigénie , effibox


Effigenie, SAS - Parc Euratechnologie, 165 avenue de Bretagne - 59000 - LILLE - France


Effigenie - Parc Euratechnologie, 165 avenue de Bretagne - 59000 - LILLE - France


Publication - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Enregistrement avec modification - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; Appareils téléphoniques ; transmetteurs téléphoniques ; terminaux de télécommunication ; appareils et postes téléphoniques notamment de caractère public ou personnel ou portatif ou à main libre ou à commande vocale ; logiciels ; logiciels de création, de gestion, de mise à jour et d'utilisation de bases de données ; logiciels de fourniture d'accès à un service de messagerie électronique ; ordinateurs ; serveurs informatiques ; terminaux informatiques, télématiques et téléphoniques notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ; modems ; modems multifonctions ; modems routeurs ; routeurs de télécommunications ; câbles électriques ; câbles optiques ; appareils émetteurs et récepteurs de communication ; commutateurs téléphoniques ; logiciels pour la fourniture d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ; décodeurs électroniques ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le stockage, le cryptage, le décryptage, la transformation, le traitement du son ou des images ; appareils et instruments pour la mesure, la conduite, la distribution, la transmission ou le réglage du courant électrique ; dispositifs d'accès et de contrôle d'accès à des appareils de traitement de l'information, dispositifs d'authentification destinés à des réseaux de télécommunication ; appareils d'embrouillage de signaux et de désembrouillage de signaux et de retransmissions ; terminaux numériques, cartes à puce, cartes électroniques, lecteurs de cartes, composants électroniques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Services téléphoniques, de télécommunication et radiocommunication, de radiotéléphonie mobile ; services de transmission et de diffusion de données ; services de transmission et de diffusion de données assisté par ordinateur ; services de communication entre terminaux d'ordinateur ; services de transmission d'information par codes d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; location d'accès à des bases de données et à un centre serveur de bases de données à des tiers ; services de courrier électronique et de diffusion d'information par voie électronique notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ; services de location d'appareils pour la transmission et la réception de données ; télécommunication par tous moyens technologiques y compris par satellite ; transmission d'informations par voie télématique ; location de temps d'accès à un centre serveur de base de données à des tiers, location d'appareils et d'installations de télécommunications ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; stylisme (esthétique industrielle) ; Services de programmation pour ordinateurs ; location de logiciels informatiques ; conception et élaboration de logiciels et d'algorithmes ; études de projets techniques liés aux télécommunications ; conception (élaboration) de systèmes de cryptage, décryptage, de contrôle d'accès à toute transmission d'information ; recherche et développement de systèmes électroniques, informatiques dans le domaine de la gestion de l'énergie, de l'informatique, des télécommunications ; ingénierie en télécommunication, en informatique ; services de location d'appareils pour le traitement de données.